02430_PLU_20170329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIESSE-NOTRE-DAME"



Informations

Nom du document DU_02430
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIESSE-NOTRE-DAME
Maillage 02430 LIESSE-NOTRE-DAME
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2020 à 09:38
Publié le 17/12/2020 à 11:48
Mis à jour le 17/12/2020 à 11:48
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02430_PLU_20170329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db5962e97117bf54354d0d84c56a7848
Producteur Mairie de Liesse-Notre-Dame

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIESSE-NOTRE-DAME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/12/2020.
Emprise [3.7962176,49.5910341,3.857019,49.6321772]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02430_procedure_20170329.pdf Procédure
02430_rapport_20170329.pdf Rapport
02430_padd_20170329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02430_reglement_20170329.pdf Règlement écrit
02430_reglement_graphique_1_20170329.pdf Règlement graphique 1
02430_reglement_graphique_2_20170329.pdf Règlement graphique 2
02430_annexes_liste_sup_20170329.pdf Annexes liste sup
02430_info_lin_19_1_20170329.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
02430_info_lin_19_2_20170329.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
02430_plan_sup_20170329.pdf Plan sup
02430_orientations_amenagement_20170329.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Liesse-Notre-Dame
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeliesse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeliesse@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.