41046_PLU_20070702
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMONT-SUR-THARONNE"
Informations
Nom du document | DU_41046 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUMONT-SUR-THARONNE |
Maillage | 41046 CHAUMONT-SUR-THARONNE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 19/07/2019 à 15:18 |
Publié le | 19/07/2019 à 17:02 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 2 |
Nom de l'archive | 41046_PLU_20070702 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-db62e3d39c83830dbd7bd6c679a2bfd5 |
Producteur | Mairie de Chaumont-sur-Tharonne |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUMONT-SUR-THARONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [1.8484248484803376,47.56274270038671,1.9953475273669692,47.6797331766195] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Fichier | Nom | |
---|---|---|
41046_orientations_amenagement_1_20070702.pdf | OAP 1 | |
41046_padd_20070702.pdf | Projet d’aménagement et de développement durables | |
41046_reglement_20070702.pdf | Règlement écrit |
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Mairie de Chaumont-sur-Tharonne
Téléphone : Aucun Courriel : chaumont-sur-tharonne.mairie@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : chaumont-sur-tharonne.mairie@wanadoo.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 41046 CHAUMONT-SUR-THARONNE depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.