25287_PLU_20260408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANDFONTAINE"


Informations

Nom du document DU_25287
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRANDFONTAINE
Maillage 25287 GRANDFONTAINE
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2026 à 16:49
Publié le 10/04/2026 à 09:28
Mis à jour le 10/04/2026 à 09:28
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 25287_PLU_20260408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-db6a875e88aa88be2b1cfeb56f02e517
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRANDFONTAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25287
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8775709,47.1841171,5.990103,47.3224009]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25287_procedure_20260408.pdf Procédure
25287_rapport_1_20260408.pdf Partie 1
25287_rapport_2_20260408.pdf Partie 2
25287_rapport_3_20260408.pdf Partie 3
25287_padd_20260408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25287_prescription_surf_02_20260408.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
25287_reglement_20260408.pdf Règlement écrit
25287_reglement_graphique_1_20260408.pdf Règlement graphique 1
25287_reglement_graphique_2_20260408.pdf Règlement graphique 2
25287_DPU_20260408.pdf DPU
25287_PPRI_20260408.pdf PPRI
25287_RLPI_20260408.pdf RLPI
25287_annexes_graphiques_20260408.pdf Annexes graphiques
25287_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20260408.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25287_avants-monts_20260408.pdf Avants-monts
25287_info_surf_19_01_AEP_20260408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (AEP)
25287_info_surf_19_01_EU_20260408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (EU)
25287_info_surf_19_01_SANITAIRES_20260408.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (SANITAIRES)
25287_liste_SUP_20260408.pdf Liste SUP
25287_plan_SUP_20260408.pdf Plan SUP
25287_regime_forestier_20260408.pdf Regime forestier
25287_taxe_amenagement_20260408.pdf Taxe amenagement
25287_orientations_amenagement_20260408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.