27612_PLU_20181015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-DES-BOIS"


Informations

Nom du document DU_27612
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-DES-BOIS
Maillage 27612 SAINT-VINCENT-DES-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2024 à 15:57
Publié le 22/04/2024 à 11:47
Mis à jour le 22/04/2024 à 11:47
Statut
Version 3
Nom de l'archive 27612_PLU_20181015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db72e719c19cd806fdfc633ade88f0e8
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCENT-DES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27612
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.3764784,49.0430659,1.4144994,49.0779423]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27612_procedure_20181015.pdf Procédure
27612_rapport_20181015.pdf Rapport
27612_padd_20181015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27612_reglement_20181015.pdf Règlement écrit
27612_avis_20181015.pdf Avis
27612_dispositions_acoustiques_20181015.pdf Dispositions acoustiques
27612_info_surf_04_20181015.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27612_sup_20181015.pdf Sup
27612_orientations_amenagement_1_20181015.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27612 SAINT-VINCENT-DES-BOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.