17140_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOLUS-D'OLERON"


Informations

Nom du document DU_17140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOLUS-D'OLERON
Maillage 17140 DOLUS-D'OLERON
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 10:21
Publié le 08/04/2025 à 10:41
Mis à jour le 08/04/2025 à 10:41
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 17140_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-db7b0f232423d702e34f9eb7d15ed130
Producteur Mairie - Dolus-d'Oléron

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOLUS-D'OLERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17140
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3013824,45.867098,-1.2134682,45.9469188]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17140_procedure_20241216.pdf Procédure
17140_rapport_20241216.pdf Rapport
17140_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17140_prescription_surf_05_00_20241216.pdf Emplacement réservé
17140_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
17140_reglement_graphique_20241216.pdf Règlement graphique
17140_classement_oleron_20241216.pdf Classement oleron
17140_info_lin_19_01_1_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17140_info_lin_19_01_2_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17140_info_surf_03_00_20241216.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
17140_info_surf_04_00_20241216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17140_info_surf_14_00_20241216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17140_info_surf_19_01_1_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17140_info_surf_19_01_2_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17140_info_surf_21_00_20241216.pdf Projet de plan de prévention des risques
17140_liste_pieces_20241216.pdf Liste pieces
17140_liste_sup_20241216.pdf Liste sup
17140_plan_sup_20241216.pdf Plan sup
17140_orientations_amenagement_18_00_20241216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Dolus-d'Oléron
Téléphone : 05 46 75 32 36
Courriel : urba@dolusoleron.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 75 32 36
Courriel : urba@dolusoleron.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.