24421_PLU_20120525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEYRAC"


Informations

Nom du document DU_24421
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEYRAC
Maillage 24421 SAINT-GEYRAC
Source Inconnue
Téléversé le 05/12/2018 à 10:16
Publié le 07/12/2018 à 14:28
Mis à jour le 07/10/2019 à 11:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 24421_PLU_20120525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-db8d088deddbf7bd7578b4768a2744c9
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.