77165_PLU_20190625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ECRENNES"


Informations

Nom du document DU_77165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ECRENNES
Maillage 77165 LES ECRENNES
Source Inconnue
Téléversé le 24/09/2019 à 18:07
Publié le 25/09/2019 à 11:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77165_PLU_20190625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dba6da2d7db2ffc10e0bece2c6c32cf7
Producteur Commune de Les Ecrennes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES ECRENNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.8286101655081897,48.47456776084129,2.9178481228909257,48.51595386225947]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77165_dechets_20190625.pdf Dechets
77165_info_surf_14_00_20190625.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
77165_info_surf_17_00_20190625.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
77165_info_surf_19_01_20190625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77165_info_surf_32_00_20190625.pdf Secteur de taxe d'aménagement
77165_liste_sup_20190625.pdf Liste sup
77165_orientations_amenagement_20190625.pdf OAP
77165_padd_20190625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77165_plan_sup_20190625.pdf Plan sup
77165_plans_aep_20190625.pdf Plans aep
77165_procedure_20190625.pdf Procédure
77165_rapport_1_20190625.pdf Partie 1
77165_rapport_2_20190625.pdf Partie 2
77165_rapport_3_20190625.pdf Partie 3
77165_reglement_20190625.pdf Règlement écrit
77165_reglement_graphique_1_20190625.pdf Règlement graphique 1
77165_reglement_graphique_2_20190625.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Les Ecrennes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-les-ecrennes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-les-ecrennes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.