57095_CC_20211104

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOUCHEPORN"



Informations

Nom du document DU_57095
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BOUCHEPORN
Maillage 57095 BOUCHEPORN
Source Téléversement
Téléversé le 05/04/2023 à 08:33
Publié le 14/06/2024 à 22:41
Mis à jour le 14/06/2024 à 22:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57095_CC_20211104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dbac907ea9d70675b8a9cfb17b7991c5
Producteur District Urbain de Faulquemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUCHEPORN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57095
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.5838999,49.1354581,6.6526837,49.1668917]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57095_procedure_20211104.pdf Procédure
57095_rapport_20211104.pdf Rapport
57095_aleas_EAU_20211104.pdf Aleas EAU
57095_aleas_MT_20211104.pdf Aleas MT
57095_arrete_info_surf_16_00_20211104.pdf Arrete info surf 16 00
57095_arrete_lotissement_20211104.pdf Arrete lotissement
57095_arrete_sup_I3_1_20211104.pdf Arrete sup I3 1
57095_arrete_sup_I3_2_20211104.pdf Arrete sup I3 2
57095_info_lin_19_01_1_20211104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57095_info_lin_19_01_2_20211104.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57095_liste_annexes_20211104.pdf Liste annexes
57095_liste_sup_20211104.pdf Liste sup
57095_plan_lotissement_20211104.pdf Plan lotissement
57095_reglement_lotissement_20211104.pdf Reglement lotissement
57095_sectorisation_graphique_1_20211104.pdf Sectorisation graphique 1
57095_sectorisation_graphique_2_20211104.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.