66108_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MILLAS"


Informations

Nom du document DU_66108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MILLAS
Maillage 66108 MILLAS
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 14:50
Publié le 11/03/2026 à 17:13
Mis à jour le 11/03/2026 à 17:13
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 66108_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dbb4b971b7f8a2d7e5585aec765522a1
Producteur Mairie de Millas
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MILLAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66108
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.6609264,42.6649537,2.7114886,42.7282501]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/05/2017
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
66108_procedure_20260226.pdf Procédure
66108_rapport_20260226.pdf Rapport
66108_padd_20260226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66108_prescription_surf_02_11_20260226.pdf Prescription surf 02 11
66108_prescription_surf_05_20260226.pdf Emplacement réservé
66108_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
66108_reglement_graphique_20260226.pdf Règlement graphique
66108_annexes_R123-13_14_20260226.pdf Annexes R123-13 14
66108_info_lin_19_a_20260226.pdf Info lin 19 a
66108_info_lin_19_epot_20260226.pdf Info lin 19 epot
66108_info_lin_19_eu_20260226.pdf Info lin 19 eu
66108_info_surf_04_20260226.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66108_info_surf_14_20260226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
66108_liste_SUP_20260226.pdf Liste SUP
66108_plan_SUP_20260226.pdf Plan SUP
66108_orientations_amenagement_20260226.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Millas
Téléphone : 04 68 57 35 03
Courriel : mairie@mairie-millas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Roussillon Conflent
Téléphone : 04 68 57 40 04
Courriel : sig@roussillon-conflent.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 66108 MILLAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.