07324_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURNON-SUR-RHONE"


Informations

Nom du document DU_07324
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TOURNON-SUR-RHONE
Maillage 07324 TOURNON-SUR-RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2026 à 09:23
Publié le 24/02/2026 à 14:57
Mis à jour le 12/03/2026 à 12:27
Statut Téléchargeable
Version 14
Nom de l'archive 07324_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dbc5b397e751dc53a36a780731e1dbdc
Producteur GEOSOFT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURNON-SUR-RHONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07324
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7707145,45.0303946,4.8607514,45.0759999]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSOFT
Téléphone : Aucun
Courriel : support@geo-soft.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GEOSOFT
Téléphone : Aucun
Courriel : support@geo-soft.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.