79258_PLU_20180206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JACQUES-DE-THOUARS"


Informations

Nom du document DU_79258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JACQUES-DE-THOUARS
Maillage 79258 SAINT-JACQUES-DE-THOUARS
Source Inconnue
Téléversé le 17/09/2018 à 11:51
Publié le 19/09/2018 à 10:25
Mis à jour le 11/03/2020 à 09:00
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 79258_PLU_20180206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dbcd87c56726ced8d0e6713cfe197291
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.