02095_PLU_20240320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOHAIN-EN-VERMANDOIS"


Informations

Nom du document DU_02095
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOHAIN-EN-VERMANDOIS
Maillage 02095 BOHAIN-EN-VERMANDOIS
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2024 à 09:49
Publié le 22/04/2024 à 11:44
Mis à jour le 22/04/2024 à 11:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 02095_PLU_20240320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dbf254cf8a96aeb3c54e4e93a3f9bdad
Producteur CC du Pays du Vermandois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOHAIN-EN-VERMANDOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02095
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.4102097,49.9596891,3.5173765,50.0180179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02095_procedure_20240320.pdf Procédure
02095_rapport_1_20240320.pdf Partie 1
02095_rapport_2_20240320.pdf Partie 2
02095_padd_20240320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02095_reglement_20240320.pdf Règlement écrit
02095_reglement_graphique_20240320.pdf Règlement graphique
02095_annexes_sanitaires_20240320.pdf Annexes sanitaires
02095_avis_20240320.pdf Avis
02095_plan_sup_20240320.pdf Plan sup
02095_orientations_amenagement_20240320.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.