52267_CC_20101018

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LANEUVILLE-AU-PONT"


Informations

Nom du document DU_52267
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LANEUVILLE-AU-PONT
Maillage 52267 LANEUVILLE-AU-PONT
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2025 à 10:05
Publié le 08/04/2025 à 10:16
Mis à jour le 08/04/2025 à 10:16
Statut
Version 1
Nom de l'archive 52267_CC_20101018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc0b5f0214b8b10fd8010e21a251bb82
Producteur Commune de Laneuville-au-Pont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANEUVILLE-AU-PONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52267
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8483683,48.6136672,4.8861002,48.6401567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2010

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52267_procedure_20101018.pdf Procédure
52267_rapport_20101018.pdf Rapport
52267_info_surf_16_20101018.pdf Site archéologique
52267_info_surf_27_00_20101018.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
52267_info_surf_99_20101018.pdf Autre
52267_plan_sup_20101018.pdf Plan sup
52267_ppri_20101018.pdf Ppri
52267_prescription_surf_48_01_20101018.pdf Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Laneuville-au-Pont
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : SIG_DIF@mairie-saintdizier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.