58218_PLU_20110113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREMERY"


Informations

Nom du document DU_58218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PREMERY
Maillage 58218 PREMERY
Source Inconnue
Téléversé le 07/04/2017 à 10:51
Publié le 29/01/2018 à 11:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 58218_PLU_20110113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc0d443e20ed150de3b77a14e3a9a4a6
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PREMERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.2543695989551007,47.12743661938961,3.3860599790707084,47.20893517193005]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58218_ER_20110113.pdf ER
58218_Orientations_amenagement_20110113.pdf Orientations amenagement
58218_PADD_20110113.pdf PADD
58218_Rapport_20110113.pdf Rapport
58218_Reglement_20110113.pdf Reglement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@ville-premery.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@ville-premery.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.