26045_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BEGUDE-DE-MAZENC"


Informations

Nom du document DU_26045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BEGUDE-DE-MAZENC
Maillage 26045 LA BEGUDE-DE-MAZENC
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2025 à 12:54
Publié le 08/08/2025 à 10:29
Mis à jour le 08/08/2025 à 10:29
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 26045_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc3c596c766ff38eca72c8fec7c9218f
Producteur Mairie de la Bégude-de-Mazenc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BEGUDE-DE-MAZENC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26045
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8844746,44.5090579,4.9643617,44.593618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26045_procedure_20250619.pdf Procédure
26045_rapport_1_20250619.pdf Partie 1
26045_rapport_2_20250619.pdf Partie 2
26045_rapport_3_20250619.pdf Partie 3
26045_rapport_4_20250619.pdf Partie 4
26045_padd_20250619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26045_reglement_20250619.pdf Règlement écrit
26045_reglement_graphique_20250619.pdf Règlement graphique
26045_Plan_Prevention_Risques_Inondations_20250619.pdf Plan Prevention Risques Inondations
26045_liste_sup_20250619.pdf Liste sup
26045_loi_barnier_20250619.pdf Loi barnier
26045_notice_sanitaire_20250619.pdf Notice sanitaire
26045_plan_sup_20250619.pdf Plan sup
26045_risque_feu_foret_20250619.pdf Risque feu foret
26045_orientations_amenagement_20250619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Bégude-de-Mazenc
Téléphone : 04 75 46 21 22
Courriel : mairie.la.begude.de.mazenc@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 46 21 22
Courriel : contact@ccdb26.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26045 LA BEGUDE-DE-MAZENC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.