91479_PLU_20130924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PARAY-VIEILLE-POSTE"



Informations

Nom du document DU_91479
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PARAY-VIEILLE-POSTE
Maillage 91479 PARAY-VIEILLE-POSTE
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2022 à 10:10
Publié le 09/06/2022 à 12:39
Mis à jour le 09/06/2022 à 12:39
Statut
Version 8
Nom de l'archive 91479_PLU_20130924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc412284bd89369406ce8e2d4f9d4356
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARAY-VIEILLE-POSTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91479
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/06/2022.
Emprise [2.3436725,48.7017187,2.3714444,48.7462558]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91479_procedure_20130924.pdf Procédure
91479_rapport_20130924.pdf Rapport
91479_padd_20130924.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91479_reglement_20130924.pdf Règlement écrit
91479_reglement_graphique_20130924.pdf Règlement graphique
91479_info_surf_04_00_20130924.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
91479_info_surf_11_00_1_20130924.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable (1)
91479_info_surf_11_00_2_20130924.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable (2)
91479_info_surf_11_00_3_20130924.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable (3)
91479_info_surf_12_00_1_20130924.pdf Périmètre de sursis à statuer (1)
91479_info_surf_12_00_2_20130924.pdf Périmètre de sursis à statuer (2)
91479_info_surf_19_01_1_20130924.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
91479_info_surf_27_00_1_20130924.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
91479_info_surf_32_00_1_20130924.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
91479_liste_sup_20130924.pdf Liste sup
91479_plan_sup_20130924.pdf Plan sup
91479_prescription_surf_03_00_1_20130924.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition (1)

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

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