69237_PLU_20180709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SORLIN"



Informations

Nom du document DU_69237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SORLIN
Maillage 69237 SAINT-SORLIN
Source Inconnue
Téléversé le 14/10/2019 à 17:21
Publié le 24/10/2019 à 14:29
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69237_PLU_20180709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc4410072f768d704d6ba5830349f9fd
Producteur Mairie de Chabanière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SORLIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [4.604048175021641,45.610735798229605,4.652314410283722,45.63030674347325]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69237_info_surf_04_00_20180709.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69237_info_surf_19_01_1_20180709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69237_info_surf_19_01_2_20180709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69237_info_surf_19_01_3_20180709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69237_info_surf_19_01_4_20180709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
69237_info_surf_19_01_5_20180709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
69237_info_surf_19_01_6_20180709.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
69237_info_surf_25_00_20180709.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
69237_info_surf_99_00_1_20180709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69237_info_surf_99_00_2_20180709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69237_info_surf_99_00_3_20180709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69237_info_surf_99_00_4_20180709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69237_info_surf_99_00_5_20180709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69237_info_surf_99_00_6_20180709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
69237_liste_annexes_20180709.pdf Liste annexes
69237_liste_sup_20180709.pdf Liste sup
69237_orientations_amenagement_18_00_20180709.pdf OAP 18 00
69237_padd_20180709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69237_plan_sup_20180709.pdf Plan sup
69237_prescription_surf_02_00_20180709.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69237_prescription_surf_05_00_20180709.pdf Emplacement réservé
69237_procedure_20180709.pdf Procédure
69237_rapport_1_20180709.pdf Partie 1
69237_rapport_2_20180709.pdf Partie 2
69237_reglement_20180709.pdf Règlement écrit
69237_reglement_graphique_1_20180709.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chabanière
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chabaniere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chabaniere.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69237 SAINT-SORLIN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.