51352_PLU_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAROLLES"



Informations

Nom du document DU_51352
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAROLLES
Maillage 51352 MAROLLES
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2026 à 15:36
Publié le 23/04/2026 à 15:55
Mis à jour le 23/04/2026 à 15:55
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 51352_PLU_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dc45800c55ae31f12b8d8c80bb5416c7
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAROLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51352
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6016253,48.7087681,4.6415759,48.7310573]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
51352_procedure_20260303.pdf Procédure
51352_rapport_1_20260303.pdf Partie 1
51352_rapport_2_20260303.pdf Partie 2
51352_rapport_3_20260303.pdf Partie 3
51352_rapport_4_20260303.pdf Partie 4
51352_rapport_5_20260303.pdf Partie 5
51352_padd_20260303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51352_reglement_20260303.pdf Règlement écrit
51352_reglement_graphique_1_20260303.pdf Règlement graphique 1
51352_entree_ville_20260303.pdf Entree ville
51352_info_surf_04_00_20260303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51352_info_surf_14_00_1_20260303.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
51352_info_surf_14_00_20260303.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51352_info_surf_14_00_2_20260303.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
51352_info_surf_32_00_20260303.pdf Secteur de taxe d'aménagement
51352_info_surf_99_00_1_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
51352_info_surf_99_00_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
51352_info_surf_99_00_2_20260303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
51352_liste_annexes_20260303.pdf Liste annexes
51352_liste_sup_20260303.pdf Liste sup
51352_maj_serv_I3_20260303.pdf Maj serv I3
51352_plan_sup_20260303.pdf Plan sup
51352_orientations_amenagement_20260303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : smiroir@vitry-le-francois.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : smiroir@vitry-le-francois.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.