83051_PLU_20220706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ENTRECASTEAUX"


Informations

Nom du document DU_83051
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ENTRECASTEAUX
Maillage 83051 ENTRECASTEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2022 à 18:26
Publié le 28/07/2022 à 09:27
Mis à jour le 28/07/2022 à 09:27
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 83051_PLU_20220706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc560c93d09a206ecfe8c8f533a85aaf
Producteur Mairie d'Entrecasteaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ENTRECASTEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83051
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/07/2022.
Emprise [6.1866886,43.4777969,6.2783358,43.5390876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83051_procedure_20220706.pdf Procédure
83051_rapport_20220706.pdf Rapport
83051_PADD_20161223.pdf PADD
83051_prescription_surf_05_20220706.pdf Emplacement réservé
83051_reglement_20220706.pdf Règlement écrit
83051_reglement_graphique_20220706.pdf Règlement graphique
83051_annexes_20161223.pdf Annexes
83051_orientations_amenagement_20161223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Entrecasteaux
Téléphone : 04 94 37 22 88
Courriel : mairie@entrecasteaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 94 37 22 88
Courriel : mairie@entrecasteaux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.