76605_PLU_20220624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARGUERITE-SUR-MER"



Informations

Nom du document DU_76605
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-MARGUERITE-SUR-MER
Maillage 76605 SAINTE-MARGUERITE-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2022 à 09:23
Publié le 01/07/2022 à 09:57
Mis à jour le 01/07/2022 à 09:57
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 76605_PLU_20220624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc616ef0f8ead50dbe5fa6ef03f14ba7
Producteur Commune de SAINTE-MARGUERITE-SUR-MER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-MARGUERITE-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76605
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2022.
Emprise [0.8318647,49.894662,0.9951031,50.119294]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76605_procedure_20220624.pdf Procédure
76605_rapport_1_20220624.pdf Partie 1
76605_rapport_2_20220624.pdf Partie 2
76605_rapport_3_20220624.pdf Partie 3
76605_rapport_4_20220624.pdf Partie 4
76605_padd_20220624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76605_reglement_20220624.pdf Règlement écrit
76605_reglement_graphique_20220624.pdf Règlement graphique
76605_annexes_sanitaires_20220624.pdf Annexes sanitaires
76605_apb_cap_ailly_20220624.pdf Apb cap ailly
76605_liste_sup_20220624.pdf Liste sup
76605_plan_dpu_20220624.pdf Plan dpu
76605_plan_sup_20220624.pdf Plan sup
76605_zppau_20220624.pdf Zppau
76605_orientations_amenagement_20220624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINTE-MARGUERITE-SUR-MER
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@ste-marguerite-sur-mer.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@ste-marguerite-sur-mer.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.