90056_PLU_20251128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONCHEREY"



Informations

Nom du document DU_90056
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONCHEREY
Maillage 90056 JONCHEREY
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2025 à 07:59
Publié le 04/12/2025 à 10:29
Mis à jour le 04/12/2025 à 10:29
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 90056_PLU_20251128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc666969495ab7a17d761048a1f2dd86
Producteur Mairie de Joncherey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JONCHEREY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90056
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.987961,47.519313,7.0280502,47.5451786]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90056_procedure_20251128.pdf Procédure
90056_rapport_1_20251128.pdf Partie 1
90056_rapport_2_20251128.pdf Partie 2
90056_rapport_3_20251128.pdf Partie 3
90056_rapport_4_20251128.pdf Partie 4
90056_padd_20251128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90056_prescription_surf_05_00_20251128.pdf Emplacement réservé
90056_reglement_20251128.pdf Règlement écrit
90056_reglement_graphique_1_20251128.pdf Règlement graphique 1
90056_reglement_graphique_2_20251128.pdf Règlement graphique 2
90056_annexes_informatives_20251128.pdf Annexes informatives
90056_info_surf_04_00_20251128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90056_info_surf_14_00_20251128.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90056_info_surf_19_01_20251128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90056_info_surf_31_00_20251128.pdf Périmètres patrimoniaux d’exclusion des matériaux et énergies renouvelables pris par délibération
90056_info_surf_37_00_20251128.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
90056_info_surf_99_00_20251128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
90056_liste_annexes_20251128.pdf Liste annexes
90056_liste_sup_20251128.pdf Liste sup
90056_plan_sup_20251128.pdf Plan sup
90056_oap_20251128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Joncherey
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@joncherey.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat.mairie@joncherey.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.