33193_PLU_20120312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAYAN-ET-L'HOPITAL"


Informations

Nom du document DU_33193
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRAYAN-ET-L'HOPITAL
Maillage 33193 GRAYAN-ET-L'HOPITAL
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2025 à 11:53
Publié le 02/04/2025 à 15:28
Mis à jour le 02/04/2025 à 15:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33193_PLU_20120312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc6781c693c7e910a433a9f6d06f5dcb
Producteur Commune de QUEYRAC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRAYAN-ET-L'HOPITAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33193
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1611944,45.3975894,-1.0510242,45.4679327]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2012

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33193_procedure_20120312.pdf Procédure
33193_rapport_20120312.pdf Rapport
33193_padd_20120312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33193_prescription_surf_05_0_20120312.pdf Prescription surf 05 0
33193_reglement_20120312.pdf Règlement écrit
33193_reglement_graphique_20120312.pdf Règlement graphique
33193_2024-04-05_Projet-PAC-diffusion_suite_reunion_20120312.pdf 2024-04-05 Projet-PAC-diffusion suite reunion
33193_2024-06-11_LESPARRE_V1_20120312.pdf 2024-06-11 LESPARRE V1
33193_info_lin_19_01_20120312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33193_info_surf_04_20120312.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33193_liste_sup_20120312.pdf Liste sup
33193_plan_sup_20120312.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de QUEYRAC
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.de.queyrac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@grayanetlhopital.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33193 GRAYAN-ET-L'HOPITAL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.