14651_CC_20110114

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PIERRE-DU-JONQUET"


Informations

Nom du document DU_14651
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PIERRE-DU-JONQUET
Maillage 14651 SAINT-PIERRE-DU-JONQUET
Source Téléversement
Téléversé le 23/11/2020 à 17:08
Publié le 24/11/2020 à 18:28
Mis à jour le 24/11/2020 à 18:28
Statut
Version 1
Nom de l'archive 14651_CC_20110114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc6877545b0c16c8fdd3fa80600be65b
Producteur CDC VAL ES DUNES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-DU-JONQUET. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/11/2020.
Emprise [-0.1646485,49.1429112,-0.1152777,49.1821521]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
._14651_procedure_20110114.pdf Procédure
14651_procedure_20110114.pdf Procédure
14651_rapport_1_20110114.pdf Partie 1
14651_info_lin_99_1_20110114.pdf autre relevant de la loi littoral
14651_info_lin_99_2_20110114.pdf autre relevant de la loi montagne
14651_sectorisation_graphique_1_20110114.pdf Sectorisation graphique 1
14651_sectorisation_graphique_2_20110114.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC VAL ES DUNES
Téléphone : Aucun
Courriel : cdc@valesdunes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : cdc@valesdunes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.