44141_PLU_20210517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA REMAUDIERE"


Informations

Nom du document DU_44141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA REMAUDIERE
Maillage 44141 LA REMAUDIERE
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2021 à 09:17
Publié le 15/06/2021 à 10:58
Mis à jour le 15/06/2021 à 10:58
Statut
Version 2
Nom de l'archive 44141_PLU_20210517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc8349d82f4aad5ebe2f40d5a2cbee36
Producteur CC Sevre Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA REMAUDIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44141
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021.
Emprise [-1.2741351,47.2073526,-1.1744203,47.2505704]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44141_procedure_20210517.pdf Procédure
44141_rapport_20210517.pdf Rapport
44141_padd_20210517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44141_reglement_20210517.pdf Règlement écrit
44141_reglement_graphique_20210517.pdf Règlement graphique
44141_info_surf_04_20210517.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44141_info_surf_19_20210517.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
44141_liste_SUP_20210517.pdf Liste SUP
44141_plan_SUP_20210517.pdf Plan SUP
44141_orientations_amenagement_20210517.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Sevre Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-sevreloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@cc-sevreloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.