73285_PLU_20260227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEEZ"


Informations

Nom du document DU_73285
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEEZ
Maillage 73285 SEEZ
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 08:48
Publié le 10/03/2026 à 09:34
Mis à jour le 10/03/2026 à 09:34
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 73285_PLU_20260227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dc88e1c2a5485be7779d8158d12332e8
Producteur RGD 73-74
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73285
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [6.7842864,45.5955374,6.9067493,45.6905818]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
73285_procedure_20260227.pdf Procédure
73285_rapport_20260227.pdf Rapport
73285_PADD_20260227.pdf PADD
73285_reglement_20260227.pdf Règlement écrit
73285_reglement_graphique_20260227.pdf Règlement graphique
73285_annexes_20260227.pdf Annexes
73285_orientations_amenagement_20260227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ARTER
Téléphone : Aucun
Courriel : c.metifiot@arter-agence.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 73285 SEEZ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.