26026_CC_20161215

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BARRET-DE-LIOURE"


Informations

Nom du document DU_26026
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BARRET-DE-LIOURE
Maillage 26026 BARRET-DE-LIOURE
Source Inconnue
Téléversé le 22/06/2017 à 15:15
Publié le 12/07/2017 à 14:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26026_CC_20161215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc99129665c4e082d98662801995c949
Producteur Mairie de BARRET-DE-LIOURE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARRET-DE-LIOURE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.455824420545142,44.14554819263964,5.58395761833935,44.20820028694237]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26026_Approbation_20161215.pdf Approbation
26026_PO_20161205.pdf PO
26026_PO_20161207.pdf PO
26026_PO_20161215.pdf PO
26026_deliberation_20160914.pdf Délibération
26026_rapport_20160914.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BARRET-DE-LIOURE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebarretdelioure@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiebarretdelioure@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.