69243_PLU_20181112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TARARE"


Informations

Nom du document DU_69243
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TARARE
Maillage 69243 TARARE
Source Téléversement
Téléversé le 06/12/2021 à 14:00
Publié le 06/12/2021 à 17:40
Mis à jour le 06/12/2021 à 17:40
Statut
Version 4
Nom de l'archive 69243_PLU_20181112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dc9ff7a2baa2cefb266f4cf1a9f4cca9
Producteur COMMUNE DE TARARE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TARARE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69243
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/12/2021.
Emprise [4.395965,45.883103,4.4639691,45.9309508]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69243_procedure_20181112.pdf Procédure
69243_rapport_1_20181112.pdf Partie 1
69243_rapport_2_20181112.pdf Partie 2
69243_PADD_20181112.pdf PADD
69243_reglement_20181112.pdf Règlement écrit
69243_reglement_graphique_20181112.pdf Règlement graphique
69243_Plan_zonage_EP_20181112.pdf Plan zonage EP
69243_Reglement-Zonage-pluvial_20181112.pdf Reglement-Zonage-pluvial
69243_annexes_20181112.pdf Annexes
69243_chartes-facades-devantures_20181112.pdf Chartes-facades-devantures
69243_informations_environnementales_20181112.pdf Informations environnementales
69243_liste_SUP_20181112.pdf Liste SUP
69243_perimetre_DPU_20181112.pdf Perimetre DPU
69243_perimetre_PUP_20181112.pdf Perimetre PUP
69243_plan1_SUP_20181112.pdf Plan1 SUP
69243_plan2_SUP_20181112.pdf Plan2 SUP
69243_plan_PPM_20181112.pdf Plan PPM
69243_plan_PPRNI_20181112.pdf Plan PPRNI
69243_plan_boisement_20181112.pdf Plan boisement
69243_orientations_amenagement_0_20181112.pdf OAP 0
69243_orientations_amenagement_1_20181112.pdf OAP 1
69243_orientations_amenagement_2_20181112.pdf OAP 2
69243_orientations_amenagement_3_20181112.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE TARARE
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.