44040_PLU_20250923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEMERE"



Informations

Nom du document DU_44040
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEMERE
Maillage 44040 CHEMERE
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2025 à 15:09
Publié le 09/10/2025 à 08:42
Mis à jour le 09/10/2025 à 08:42
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 44040_PLU_20250923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dcaaef28fec1dfaae244e49aa0d5dcd9
Producteur Mairie de Chaumes-en-Retz
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEMERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44040
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=03
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [-1.9361019,47.1048971,-1.8333949,47.1747575]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/06/2019
Date de publication : 17/06/2019
Date de révision : 23/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
44040_20250506_arrete_presc_M2_20250923.pdf Arrete presc
44040_20250923_delib_approbation_20250923.pdf Délibération d’approbation
44040_procedure_20250923.pdf Procédure
44040_rapport_20250923.pdf Rapport
44040_padd_20250923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44040_prescription_lin_07_05_20250923.pdf Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
44040_prescription_lin_24_04_20250923.pdf Voies de circulation à conserver
44040_prescription_pct_07_01_20250923.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44040_prescription_surf_07_00_20250923.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
44040_prescription_surf_31_05_20250923.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
44040_reglement_20250923.pdf Règlement écrit
44040_reglement_graphique_1_20250923.pdf Règlement graphique 1
44040_reglement_graphique_2_20250923.pdf Règlement graphique 2
44040_reglement_graphique_3_20250923.pdf Règlement graphique 3
44040_info_lin_19_aep_20250923.pdf Info lin 19 aep
44040_info_lin_19_eu_20250923.pdf Info lin 19 eu
44040_info_lin_19_notice_20250923.pdf Info lin 19 notice
44040_info_surf_04_20250923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44040_info_surf_14_20250923.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
44040_info_surf_17_20250923.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
44040_info_surf_18_20250923.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
44040_info_surf_19_20250923.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
44040_liste_annexes_20250923.pdf Liste annexes
44040_liste_sup_20250923.pdf Liste sup
44040_plans_sup_20250923.pdf Plans sup
44040_oap_20250923.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chaumes-en-Retz
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chaumesenretz.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Chaumes-en-Retz
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chaumesenretz.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 44040 CHEMERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.