30144_PLU_20220909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LECQUES"


Informations

Nom du document DU_30144
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LECQUES
Maillage 30144 LECQUES
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2023 à 11:43
Publié le 03/07/2023 à 12:00
Mis à jour le 03/07/2023 à 12:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30144_PLU_20220909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dcaf4aa0f342eda4f058747f43d0577b
Producteur Mairie de Lecques

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30144_procedure_20220909.pdf Procédure
30144_rapport_1_20220909.pdf Partie 1
30144_rapport_2_20220909.pdf Partie 2
30144_rapport_3_20220909.pdf Partie 3
30144_padd_20220909.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30144_reglement_20220909.pdf Règlement écrit
30144_reglement_graphique_1_20220909.pdf Règlement graphique 1
30144_reglement_graphique_2_20220909.pdf Règlement graphique 2
30144_info_lin_19_01_1_20220909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
30144_info_lin_19_01_2_20220909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
30144_info_lin_19_01_3_20220909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
30144_info_lin_19_01_4_20220909.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
30144_info_surf_03_00_20220909.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
30144_liste_SUP_20220909.pdf Liste SUP
30144_plan_SUP_20220909.pdf Plan SUP
30144_orientations_amenagement_18_00_20220909.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.