64038_PLU_20220205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARCANGUES"


Informations

Nom du document DU_64038
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de ARCANGUES
Maillage 64038 ARCANGUES
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2022 à 16:42
Publié le 15/02/2022 à 17:04
Mis à jour le 15/02/2022 à 17:04
Statut
Version 6
Nom de l'archive 64038_PLU_20220205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dcc7e52e86e9c4d713699497b649ccc4
Producteur Communauté d'Agglomération Pays Basque

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCANGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64038
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/02/2022.
Emprise [-1.5406828,43.3909196,-1.4750888,43.4609179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64038_procedure_20220205.pdf Procédure
64038_rapport_20220205.pdf Rapport
64038_padd_20220205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64038_reglement_20220205.pdf Règlement écrit
64038_reglement_graphique_20220205.pdf Règlement graphique
64038_annexes_20220205.pdf Annexes
64038_orientations_amenagement_20220205.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Pays Basque
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : j.lartigau@communaute-paysbasque.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.