08284_PLU_20240523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MAZURES"


Informations

Nom du document DU_08284
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES MAZURES
Maillage 08284 LES MAZURES
Source Téléversement
Téléversé le 01/08/2024 à 11:28
Publié le 01/08/2024 à 12:28
Mis à jour le 01/08/2024 à 12:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 08284_PLU_20240523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dcfc36a62f7e9e69919071deacf6ff93
Producteur Mairie des Mazures

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES MAZURES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08284
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.5829331,49.860124,4.691716,49.9317683]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08284_procedure_20240523.pdf Procédure
08284_rapport_1_20240523.pdf Partie 1
08284_rapport_2_20240523.pdf Partie 2
08284_padd_20240523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08284_prescription_surf_02_00_20240523.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08284_prescription_surf_05_00_20240523.pdf Emplacement réservé
08284_reglement_20240523.pdf Règlement écrit
08284_reglement_graphique_0_20240523.pdf Tableau d’assemblage
08284_reglement_graphique_1_20240523.pdf Règlement graphique 1
08284_reglement_graphique_2_20240523.pdf Règlement graphique 2
08284_reglement_graphique_3_20240523.pdf Règlement graphique 3
08284_annexes_1_20240523.pdf Annexes 1
08284_annexes_2_20240523.pdf Annexes 2
08284_annexes_3_20240523.pdf Annexes 3
08284_annexes_4_20240523.pdf Annexes 4
08284_annexes_5_20240523.pdf Annexes 5
08284_annexes_6_20240523.pdf Annexes 6
08284_info_lin_19_01_1_20240523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08284_info_lin_19_01_2_20240523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08284_info_surf_04_00_20240523.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08284_info_surf_14_00_20240523.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
08284_info_surf_19_01_20240523.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08284_info_surf_32_00_20240523.pdf Secteur de taxe d'aménagement
08284_liste_annexes_20240523.pdf Liste annexes
08284_liste_sup_20240523.pdf Liste sup
08284_plan_sup_20240523.pdf Plan sup
08284_orientations_amenagement_18_00_20240523.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.