45050_PLU_20210216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOYNES"


Informations

Nom du document DU_45050
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOYNES
Maillage 45050 BOYNES
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2021 à 11:16
Publié le 08/04/2021 à 15:22
Mis à jour le 08/04/2021 à 15:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 45050_PLU_20210216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd04176d1e072f7ca56038daa287b8bd
Producteur Commune de Boynes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOYNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45050
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/04/2021.
Emprise [2.3319757,48.0927862,2.3886125,48.1410213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45050_procedure_20210216.pdf Procédure
45050_rapport_20210216.pdf Rapport
45050_padd_20210216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45050_reglement_20210216.pdf Règlement écrit
45050_reglement_graphique_20210216.pdf Règlement graphique
45050_liste_sup_20210216.pdf Liste sup
45050_note_sanitaire_20210216.pdf Note sanitaire
45050_plans_reseaux_20210216.pdf Plans reseaux
45050_orientations_amenagement_20210216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Boynes
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@boynes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@boynes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 45050 BOYNES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.