242913325_SCOT_20221207

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE CHATEAULIN ET DU PORZAY"


Informations

Nom du document scot_242913325
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE CHATEAULIN ET DU PORZAY
Maillage scot_242913325 SCOT DU PAYS DE CHATEAULIN ET DU PORZAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2023 à 10:34
Publié le 05/05/2023 à 11:16
Mis à jour le 05/05/2023 à 11:16
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 242913325_SCOT_20221207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dd1fb98485eafccd2a435b6816c2e48f
Producteur Pôle métropolitain du Pays de Brest
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE CHATEAULIN ET DU PORZAY. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 242913325
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-4.3207988,48.0937805,-4.0325583,48.258666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
242913325_procedure_20221207.pdf Procédure
242913325_doo_20221207.pdf Document d'orientation et d'objectifs
242913325_padd_20221207.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
242913325_rapport_20221207.pdf Rapport
242913325_doo_annexes_20221207.pdf Doo annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle métropolitain du Pays de Brest
Téléphone : Aucun
Courriel : gregoire.vourch@brest-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pôle métropolitain du Pays de Brest
Téléphone : Aucun
Courriel : gregoire.vourch@brest-metropole.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.