43018_PLU_20220412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BAINS"



Informations

Nom du document DU_43018
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BAINS
Maillage 43018 BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2022 à 14:45
Publié le 31/05/2022 à 14:53
Mis à jour le 31/05/2022 à 14:53
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 43018_PLU_20220412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd266b55d29d5b7155dd42196865eba5
Producteur Mairie de Bains

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 43018
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2022.
Emprise [3.7149441,44.9522894,3.8133984,45.0306142]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43018_procedure_20220412.pdf Procédure
43018_rapport_1_20220412.pdf Partie 1
43018_rapport_2_20220412.pdf Partie 2
43018_padd_20220412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43018_reglement_20220412.pdf Règlement écrit
43018_reglement_graphique_1_20220412.pdf Règlement graphique 1
43018_reglement_graphique_2_20220412.pdf Règlement graphique 2
43018_liste_annexes_20220412.pdf Liste annexes
43018_liste_sup_20220412.pdf Liste sup
43018_prescription_surf_07_01_20220412.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
43018_orientations_amenagement_1_20220412.pdf OAP 1
43018_orientations_amenagement_2_20220412.pdf OAP 2
43018_orientations_amenagement_3_20220412.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bains
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bains@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-bains@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.