17171_CC_20250805

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GEAY"


Informations

Nom du document DU_17171
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GEAY
Maillage 17171 GEAY
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 12:20
Publié le 08/10/2025 à 14:41
Mis à jour le 08/10/2025 à 14:41
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 17171_CC_20250805
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd280ae8f12448b8a419bbf00c2df4ad
Producteur La mairie de GEAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GEAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17171
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7845066,45.8348373,-0.723946,45.8842219]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17171_procedure_20250805.pdf Procédure
17171_rapport_1_20250805.pdf Partie 1
17171_rapport_2_20250805.pdf Partie 2
17171_info_surf_02_00_0_20250805.pdf Zone d'aménagement concerté (0)
17171_info_surf_02_00_1_20250805.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
17171_info_surf_02_00_2_20250805.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
17171_info_surf_02_00_3_20250805.pdf Zone d'aménagement concerté (3)
17171_info_surf_19_01_20250805.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17171_liste_annexes_20250805.pdf Liste annexes
17171_liste_sup_20250805.pdf Liste sup
17171_liste_sup_2_20250805.pdf Liste sup 2
17171_plan_sup_1_20250805.pdf Plan sup 1
17171_schema_communal_DECI_20250805.pdf Schema communal DECI
17171_sectorisation_graphique_1_20250805.pdf Sectorisation graphique 1
17171_sectorisation_graphique_2_20250805.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : La mairie de GEAY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@geay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@geay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.