37270_PLU_20200907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNOU-SUR-BRENNE"



Informations

Nom du document DU_37270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNOU-SUR-BRENNE
Maillage 37270 VERNOU-SUR-BRENNE
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2022 à 15:07
Publié le 03/10/2022 à 15:42
Mis à jour le 03/10/2022 à 15:42
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 37270_PLU_20200907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd2f5f9e1202038ab2136cc734d5098f
Producteur Communauté de communes Touraine-Est Vallées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNOU-SUR-BRENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37270
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/10/2022.
Emprise [0.8109891,47.3924699,0.8711095,47.4873297]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37270_procedure_20200907.pdf Pièces réglementaires des procédures du document d'urbanisme
37270_rapport_20200907.pdf Rapports de présentation
37270_padd_20200907.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durable
37270_reglement_20200907.pdf Règlement de zonage
37270_reglement_graphique_20200907.pdf Plans de zonage, règlement graphique
37270_info_19_01_1_20200907.pdf Annexes sanitaires
37270_info_lin_19_01_1_20200907.pdf Plan de réseau Alimentation Eau Potable
37270_info_lin_19_01_2_20200907.pdf Plan de réseau Eaux Usées
37270_info_surf_04_00_20200907.pdf Droit de Préemption Urbain : délibération et plans
37270_info_surf_19_01_1_20200907.pdf Schéma Directeur d'Assainissement des Eaux Pluviales : zonages
37270_info_surf_19_01_2_20200907.pdf Schéma Directeur d'Assainissement des Eaux Usées : zonages
37270_info_surf_33_00_20200907.pdf Droit de Préemption Commercial : délibération
37270_liste_sup_20200907.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
37270_plan_sup_20200907.pdf Plans des servitudes d'utilité publique
37270_orientations_amenagement_20200907.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Touraine-Est Vallées
Téléphone : Aucun
Courriel : e.rocheternoir@touraineestvallees.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : e.rocheternoir@touraineestvallees.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.