86046_PLU_20220608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CENON-SUR-VIENNE"


Informations

Nom du document DU_86046
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CENON-SUR-VIENNE
Maillage 86046 CENON-SUR-VIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 12/07/2022 à 15:46
Publié le 12/07/2022 à 16:59
Mis à jour le 12/07/2022 à 16:59
Statut
Version 2
Nom de l'archive 86046_PLU_20220608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd483ae2146dd39514e2b135551853aa
Producteur Commune de Cenon-sur-Vienne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CENON-SUR-VIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86046
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/07/2022.
Emprise [0.5031595,46.7406755,0.5494247,46.7825863]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/07/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86046_procedure_20220608.pdf Procédure
86046_rapport_1_20220608.pdf Partie 1
86046_rapport_2_20170915.pdf Partie 2
86046_padd_20170915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86046_prescription_lin_19_1_20070102.pdf Prescription lin 19 1
86046_prescription_surf_02_1_20070102.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
86046_prescription_surf_05_1_20070102.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
86046_prescription_surf_07_1_20170915.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
86046_prescription_surf_07_2_20170915.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
86046_prescription_surf_99_1_20070102.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
86046_reglement_20220608.pdf Règlement écrit
86046_info_surf_04_1_20070102.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
86046_info_surf_14_1_20070102.pdf Info surf 14 1
86046_info_surf_16_1_20070102.pdf Info surf 16 1
86046_info_surf_16_2_20070102.pdf Info surf 16 2
86046_info_surf_19_1_20070102.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86046_info_surf_99_1_20070102.pdf autre relevant de la loi littoral
86046_liste_servitude_20070102.pdf Liste servitude
86046_pieces_administratives_20070102.pdf Pieces administratives
86046_plan_annexe_AEP_20070102.pdf Plan annexe AEP
86046_plan_annexe_assainissement_E_1_20070102.pdf Plan annexe assainissement E 1
86046_plan_annexe_reseau_electrique_20070102.pdf Plan annexe reseau electrique
86046_plan_servitudes_20070102.pdf Plan servitudes
86046_orientations_amenagement_1_20220608.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Cenon-sur-Vienne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cenonsurvienne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cenonsurvienne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.