64410_PLU_20190603

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOURENX"


Informations

Nom du document DU_64410
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOURENX
Maillage 64410 MOURENX
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 11:43
Publié le 13/10/2023 à 14:22
Mis à jour le 13/10/2023 à 14:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 64410_PLU_20190603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd5f7ba49aedb16cc268fe06f69c9947
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64410_procedure_20190603.pdf Procédure
64410_rapport_20190603.pdf Rapport
64410_padd_20190603.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64410_reglement_20190603.pdf Règlement écrit
64410_reglement_graphique_20190603.pdf Règlement graphique
64410_info_surf_04_00_20190603.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64410_info_surf_32_00_20190603.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64410_info_surf_99_00_PVR_20190603.pdf Info surf 99 00 PVR
64410_liste_annexes_20190603.pdf Liste annexes
64410_liste_sup_20190603.pdf Liste sup
64410_plan_sup_20190603.pdf Plan sup
64410_orientations_amenagement_20190603.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64410 MOURENX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.