34295_PLU_20201027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSAN"


Informations

Nom du document DU_34295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSAN
Maillage 34295 SAUSSAN
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2021 à 13:47
Publié le 09/04/2021 à 16:35
Dépublié le 20/08/2021 à 13:13
Mis à jour le 20/08/2021 à 13:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 34295_PLU_20201027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd7484b3f86d2a395226aabbf752248e
Producteur Mairie - Saussan

Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34295 SAUSSAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.