34295_PLU_20201027

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSAN"


Informations

Nom du document DU_34295
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSAN
Maillage 34295 SAUSSAN
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2021 à 13:47
Publié le 09/04/2021 à 16:35
Mis à jour le 20/08/2021 à 13:13
Statut Téléchargeable
Version 2
Nom de l'archive 34295_PLU_20201027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-dd7484b3f86d2a395226aabbf752248e
Producteur Mairie - Saussan
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.