22094_PLU_20240208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANCIEUX"



Informations

Nom du document DU_22094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LANCIEUX
Maillage 22094 LANCIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2024 à 14:14
Publié le 03/05/2024 à 16:16
Mis à jour le 03/05/2024 à 16:16
Statut
Version 5
Nom de l'archive 22094_PLU_20240208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd74afcb5816671a53da99bcc12e2c4a
Producteur Mairie de LANCIEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LANCIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 22094
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-2.1721939,48.5855674,-2.1234355,48.6221451]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22094_procedure_20240208.pdf Procédure
22094_rapport_1_20240208.pdf Partie 1
22094_rapport_2_20240208.pdf Partie 2
22094_rapport_3_20240208.pdf Partie 3
22094_rapport_4_20240208.pdf Partie 4
22094_padd_20240208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22094_prescription_surf_07_01_20240208.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
22094_reglement_20240208.pdf Règlement écrit
22094_reglement_graphique_0_20240208.pdf Tableau d’assemblage
22094_reglement_graphique_1_20240208.pdf Règlement graphique 1
22094_reglement_graphique_2_20240208.pdf Règlement graphique 2
22094_dechets_20240208.pdf Dechets
22094_eau_potable_notice_20240208.pdf Eau potable notice
22094_eau_potable_plan_20240208.pdf Eau potable plan
22094_liste_sup_20240208.pdf Liste sup
22094_plan_sup_20240208.pdf Plan sup
22094_zonage_assainissement_notice_20240208.pdf Zonage assainissement notice
22094_zonage_assainissement_plan_20240208.pdf Zonage assainissement plan
22094_orientations_amenagement_20240208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.