57106_PLU_20250130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUZONVILLE"



Informations

Nom du document DU_57106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUZONVILLE
Maillage 57106 BOUZONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2025 à 15:00
Publié le 07/03/2025 à 13:34
Mis à jour le 07/03/2025 à 13:34
Statut
Version 7
Nom de l'archive 57106_PLU_20250130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd8eb6283667a3dd5051abddc19d02e9
Producteur Commune de Bouzonville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUZONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57106
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4945856,49.2805143,6.5853405,49.3134325]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57106_procedure_20250130.pdf Procédure
57106_rapport_0_20250130.pdf Partie 0
57106_rapport_1_20250130.pdf Partie 1
57106_rapport_2_20250130.pdf Partie 2
57106_rapport_3_20250130.pdf Partie 3
57106_rapport_4_20250130.pdf Partie 4
57106_rapport_5_20250130.pdf Partie 5
57106_padd_20250130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57106_prescription_surf_05_01_20250130.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
57106_reglement_20250130.pdf Règlement écrit
57106_reglement_graphique_20250130.pdf Règlement graphique
57106_1_ap_sup_gaz_20250130.pdf 1 ap sup gaz
57106_2_liste_sup_20250130.pdf 2 liste sup
57106_3_am_acou_20250130.pdf 3 am acou
57106_4_annexes_sanitaires_20250130.pdf 4 annexes sanitaires
57106_5_info_lin_19_aep_20250130.pdf 5 info lin 19 aep
57106_6_info_lin_19_ass_20250130.pdf 6 info lin 19 ass
57106_7_plan_sup_20250130.pdf 7 plan sup
57106_avis_cdpenaf_20250130.pdf Avis cdpenaf
57106_avis_mrae_20250130.pdf Avis mrae
57106_doc_graphique_annexe_20250130.pdf Doc graphique annexe
57106_evaluation_environnementale_20250130.pdf Evaluation environnementale
57106_memoire_avis_mrae_20250130.pdf Memoire avis mrae
57106_orientations_amenagement_20250130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bouzonville
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bouzonville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bouzonville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.