57323_PLU_20250410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HETTANGE-GRANDE"



Informations

Nom du document DU_57323
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HETTANGE-GRANDE
Maillage 57323 HETTANGE-GRANDE
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2025 à 10:11
Publié le 29/07/2025 à 11:35
Mis à jour le 29/07/2025 à 11:35
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57323_PLU_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dd9a8d6665e0ed70d6575ebcbc8261a4
Producteur Commune d'Hettange-Grande

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HETTANGE-GRANDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57323
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1266225,49.3899723,6.181449,49.4490854]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57323_procedure_20240410.pdf Procédure
57323_rapport_1_20250410.pdf Partie 1
57323_rapport_2_20250410.pdf Partie 2
57323_rapport_3_20250410.pdf Partie 3
57323_rapport_4_20250410.pdf Partie 4
57323_padd_20250410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57323_prescription_surf_05_00_20250410.pdf Emplacement réservé
57323_reglement_20250410.pdf Règlement écrit
57323_reglement_graphique_20250410.pdf Règlement graphique
57323_annexes_sanitaires_20250410.pdf Annexes sanitaires
57323_hauteurs_eau_20250410.pdf Hauteurs eau
57323_info_lin_19_01_1.pdf Info lin 19 01
57323_info_lin_19_01_2.pdf Info lin 19 01
57323_info_lin_19_01_3.pdf Info lin 19 01
57323_info_lin_19_01_4.pdf Info lin 19 01
57323_info_surf_14_00.pdf Info surf 14
57323_liste_servitudes_20250410.pdf Liste servitudes
57323_plan_servitudes_20250410.pdf Plan servitudes
57323_orientations_amenagement_20250410.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Hettange-Grande
Téléphone : Aucun
Courriel : techniques@hettange-grande.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : techniques@hettange-grande.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.