60223_PLU_20230216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTREES-SAINT-DENIS"


Informations

Nom du document DU_60223
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESTREES-SAINT-DENIS
Maillage 60223 ESTREES-SAINT-DENIS
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2023 à 14:05
Publié le 29/03/2023 à 15:31
Mis à jour le 29/03/2023 à 15:31
Statut
Version 7
Nom de l'archive 60223_PLU_20230216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-dda28a6893e4607fa32f5ca3b1786bd8
Producteur GeoCompiegnois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESTREES-SAINT-DENIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60223
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot de données est issu de la mise en compatibilité de février 2023 et contrôlé sur le PCi vecteur 2022
Emprise [2.5992474,49.409087,2.661641,49.4429684]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60223_PLU_20230216.zip WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60223_procedure_20230216.pdf Procédure
60223_rapport_1_20230216.pdf Partie 1
60223_rapport_2_20230216.pdf Partie 2
60223_padd_20230216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60223_prescription_surf_05_00_20230216.pdf Emplacement réservé
60223_reglement_20230216.pdf Règlement écrit
60223_reglement_graphique_1_20230216.pdf Règlement graphique 1
60223_reglement_graphique_2_20230216.pdf Règlement graphique 2
60223_info_99_00_20230216.pdf Info 99 00
60223_info_surf_14_00_20230216.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60223_info_surf_19_01_1_20230216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60223_info_surf_19_01_2_20230216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60223_liste_sup_20230216.pdf Liste sup
60223_plan_sup_20230216.pdf Plan sup
60223_orientations_amenagement_18_00_20230216.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GeoCompiegnois
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-compiegne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.