56045_PLU_20160426

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE COURS"


Informations

Nom du document DU_56045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE COURS
Maillage 56045 LE COURS
Source Téléversement
Téléversé le 25/07/2025 à 12:05
Publié le 25/07/2025 à 13:53
Mis à jour le 25/07/2025 à 13:53
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 56045_PLU_20160426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ddc21875d2c26f6e61c7906fd43045f4
Producteur Golfe du Morbihan Vannes agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE COURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56045
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.5400196,47.7292506,-2.4744779,47.7688313]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/04/2016

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56045_procedure_20160426.pdf Procédure
56045_rapport_20160426.pdf Rapport
56045_padd_20160426.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56045_reglement_20160426.pdf Règlement écrit
56045_reglement_graphique_01_20160426.pdf Règlement graphique 01
56045_reglement_graphique_02_20160426.pdf Règlement graphique 02
56045_info_surf_04_01_20160426.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
56045_info_surf_14_00_20160426.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56045_info_surf_18_00_20160426.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
56045_info_surf_20_00_20160426.pdf Règlement local de publicité
56045_info_surf_21_00_1_20160426.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
56045_info_surf_21_Aleaargile_20160426.pdf Info surf 21 Aleaargile
56045_prescription_surf_05_20160426.pdf Emplacement réservé
56045_servitude_liste_20160426.pdf Servitude liste
56045_servitude_plan_20160426.pdf Servitude plan
56045_orientations_amenagement_20160426.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Golfe du Morbihan Vannes agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gmvagglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.