29264_CC_20240614

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SERVAIS"


Informations

Nom du document DU_29264
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-SERVAIS
Maillage 29264 SAINT-SERVAIS
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2024 à 12:04
Publié le 16/07/2024 à 17:30
Mis à jour le 16/07/2024 à 17:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29264_CC_20240614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ddc2b258bd25c685173761cf85ce306d
Producteur Communauté de communes du Pays de Landivisiau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SERVAIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29264
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-4.1835106,48.4851024,-4.1376216,48.5459703]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29264_procedure_20240614.pdf Procédure
29264_rapport_20240614.pdf Rapport
29264_info_surf_14_00_20240614.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
29264_info_surf_27_00_20240614.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
29264_info_surf_38_00_20240614.pdf Secteurs d'information sur les sols
29264_liste_SUP_20240614.pdf Liste SUP
29264_liste_annexes_20240614.pdf Liste annexes
29264_plan_SUP_20240614.pdf Plan SUP
29264_sectorisation_graphique_20240614.pdf Sectorisation graphique
29264_sectorisation_graphique_commune_20240614.pdf Sectorisation graphique commune

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 29264 SAINT-SERVAIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.