69195_PLU_20190715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE"


Informations

Nom du document DU_69195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE
Maillage 69195 SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE
Source Inconnue
Téléversé le 14/10/2019 à 20:37
Publié le 24/10/2019 à 14:07
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69195_PLU_20190715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ddfa5f6a45de31d3df71e81bf772b442
Producteur Mairie de Chabanière

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-DIDIER-SOUS-RIVERIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [4.5702439692883186,45.570422364083846,4.643602546202149,45.61649930195669]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69195_info_surf_04_00_20190715.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69195_info_surf_14_00_20190715.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69195_info_surf_16_00_20190715.pdf Site archéologique
69195_info_surf_19_01_1_20190715.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69195_info_surf_19_01_2_20190715.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69195_info_surf_19_01_3_20190715.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69195_info_surf_25_00_20190715.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
69195_info_surf_99_00_1_20190715.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69195_info_surf_99_00_2_20190715.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69195_info_surf_99_00_3_20190715.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69195_info_surf_99_00_4_20190715.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
69195_info_surf_99_00_5_20190715.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
69195_info_surf_99_00_6_20190715.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
69195_liste_SUP_20190715.pdf Liste SUP
69195_liste_annexes_20190715.pdf Liste annexes
69195_orientations_amenagement_18_00_20190715.pdf OAP 18 00
69195_padd_20190715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69195_plan_SUP_20190715.pdf Plan SUP
69195_prescription_lin_22_03_20190715.pdf Linéaire commercial protégé
69195_prescription_surf_02_00_20190715.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69195_prescription_surf_05_00_20190715.pdf Emplacement réservé
69195_prescription_surf_05_05_20190715.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
69195_prescription_surf_16_01_20190715.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69195_procedure_20190715.pdf Procédure
69195_rapport_0_20190715.pdf Partie 0
69195_rapport_1_20190715.pdf Partie 1
69195_rapport_2_20190715.pdf Partie 2
69195_reglement_20190715.pdf Règlement écrit
69195_reglement_graphique_1_20190715.pdf Règlement graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chabanière
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chabaniere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chabaniere.fr


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Procédures en cours

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