43234_PLU_20150225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUGUES"



Informations

Nom du document DU_43234
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUGUES
Maillage 43234 SAUGUES
Source Inconnue
Téléversé le 02/07/2019 à 09:41
Publié le 02/07/2019 à 11:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 43234_PLU_20150225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de120c69c39b969571ad0fb68275bcd1
Producteur Mairie de Saugues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.4125443392975283,44.90189876716859,3.6315754977136017,45.000438574116686]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 25/02/2015
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43234_annexes_sanitaires_assainissement_20150225.pdf Annexes sanitaires assainissement
43234_annexes_sanitaires_eau_20150225.pdf Annexes sanitaires eau
43234_annexes_sanitaires_ordures_menageres_20150225.pdf Annexes sanitaires ordures menageres
43234_atlas_cartographique_20150225.pdf Atlas cartographique
43234_emplacements_reserves_20150225.pdf Emplacements reserves
43234_evaluation_environnementale_20150225.pdf Evaluation environnementale
43234_orientations_amenagement_20150225.pdf OAP
43234_padd_20150225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43234_plan_amenagement_ensemble_20150225.pdf Plan amenagement ensemble
43234_rapport_20150225.pdf Rapport
43234_reglement_20150225.pdf Règlement écrit
43234_servitudes_20150225.pdf Servitudes
43234_terrain_Bergougnoux_20150225.pdf Terrain Bergougnoux

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saugues
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.meynier@saugues.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@haute-loire.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.