81294_PLU_20181112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TECOU"


Informations

Nom du document DU_81294
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TECOU
Maillage 81294 TECOU
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2022 à 16:08
Publié le 11/01/2022 à 04:55
Mis à jour le 21/02/2022 à 15:16
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 81294_PLU_20181112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-de1b351cc8c7656afe40f7f6f40ee5c3
Producteur Communauté d'Agglomération Gaillac•Graulhet
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.