16084_CC_20090929

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHARRAS"


Informations

Nom du document DU_16084
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHARRAS
Maillage 16084 CHARRAS
Source Téléversement
Téléversé le 11/05/2022 à 10:40
Publié le 11/05/2022 à 11:36
Mis à jour le 11/05/2022 à 11:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 16084_CC_20090929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-de2bc6d14dff885516322023380fe6cc
Producteur Communauté de Commune La Rochefoucauld - Porte du Périgord

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARRAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16084
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/05/2022.
Emprise [0.3872808,45.5239677,0.4657674,45.5659486]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16084_procedure_20090929.pdf Procédure
16084_rapport_20090929.pdf Rapport
16084_info_i_surf_04_1_20090729.pdf Info i surf 04 1
16084_info_p_surf_07_1_20090729.pdf Info p surf 07 1
16084_liste_annexes_20090929.pdf Liste annexes
16084_liste_sup_20090929.pdf Liste sup
16084_plan_sup_20090929.pdf Plan sup
16084_sectorisation_graphique_20090929.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Commune La Rochefoucauld - Porte du Périgord
Téléphone : 05-45-63-14-76
Courriel : gpu@rochefoucauld-perigord.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05-45-63-14-76
Courriel : gpu@rochefoucauld-perigord.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.